Bonjour,
Nous avons eu plusieurs fois la question de la détention de volailles ou de lapins dans un jardin de ville, ayant moi-même deux poules et un cochon d’Inde dans mon jardin, nous avons cherché à en savoir plus:
La détention de ces animaux doit répondre au règlement sanitaire départemental ou RSD, vous trouverez en détail toutes les mesures à prendre.
Pour faire simple: le bon sens prévaut, votre poulailler ou clapier doit être dans un bon état de propreté et d’entretien (nourriture, abreuvement, ventilation, litière,…), les animaux doivent avoir suffisamment d’espace, et ne doivent pas déranger le voisinage ( odeur, bruit,…)
Il faut néanmoins faire une déclaration dans la mairie de votre lieu de détention de ces animaux.
Notez bien que ces mesures simples concernent la détention de quelques volailles pour l’agrément et/ou lapin, cochon d ‘Inde.
Les mairies peuvent aussi faire paraître un arrêté municipal pour encadrer, voire interdire la détention de certains animaux et le RSD est propre à chaque département.
Je vous laisse apprécier un jugement croustillant et relativement récent :
ARRÊT DE LÉGENDE : JUGES À LA PLUME DÉLIÉE, GALLINACÉS OBLIGE !
Dans un village du Puy-de-Dôme, un conflit de voisinage opposait les propriétaires d’un poulailler à leur voisin, jugeant l’enclos trop bruyant et trop malodorant. Le tribunal de Clermont-Ferrand avait, en première instance, donné raison aux plaignants et ordonné la destruction du poulailler.
La cour d’appel de Riom avait fini par en décider autrement, motivant leur décision en ces termes : “Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois; que son voisinage comporte beaucoup de silence,quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard); que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme. Par ces motifs: statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens…”.
Cour d’appel de Riom, 1ère chambre civile, 7 septembre 1995
Votre clinique Vetovie